mercredi 23 octobre 2013

14h00 Ouverture

Jean Claude Bologne, président de la SGDL

14h15 Droit d'auteur et copyright, deux environnements différents pour les relations auteurs/éditeurs

Alain Strowel, professeur aux Facultés universitaires Saint-Louis (Bruxelles),
à l'Université de Liège et à la Katholieke Universiteit Brussel-Leuven


15h00 – 16h30 Table ronde

Droit d'auteur et copyright, deux modèles qui s'opposent ?

Tiziana Colusso, auteur, déléguée de la FUIS
(Federazione unitaria italiana scrittori – SNS- UIL-UNSA- SLSI)
Christelle Chamouton, directrice des droits, Bloomsbury, Londres, New York
Hervé Le Tellier, écrivain
Laure Pécher, agent littéraire, Agence Pierre Astier & associés
John Simenon, gestionnaire des droits patrimoniaux et moraux de G. Simenon (Georges Simenon Limited)
Modération par Fabrice Siiriainen, professeur à l'université de Nice-Sophia Antipolis


17h00 – 18h30 Table ronde
Auteurs et éditeurs, des intérêts communs ?

Alain Absire, écrivain, président de la Sofia
Anne Bergman-Tahon, directrice de la FEE, (Fédération des éditeurs européens)
Nicolas Georges, directeur du livre et de la lecture, ministère de la culture
Frédéric Young, délégué général de la SCAM-SACD Belgique
Modération par Geoffroy Pelletier, directeur général de la SGDL

Jeudi 24 octobre

10h30 - 11h00 - Panorama des tendances actuelles dans la relation auteurs/éditeurs
Ingrid Haziot, avocat à la cour, spécialiste du droit de la Propriété intellectuelle

11h00 – 12h30 - Table ronde - Comment évaluer les relations entre auteurs et éditeurs ?
Hervé Rony, délégué général de la SCAM, vice-président du CPE
Belinda Cannone, écrivain, présidente de la commission juridique SGDL
Elisabeth Parinet, professeur d 'histoire du livre et des médias, Ecole des Chartes (auteur de "Histoire des auteurs", en collaboration avec Isabelle Diu - Perrin, 2013)
Nicole Pfister Fetz, secrétaire générale de l’AdS (Autrices et auteurs de Suisse)

14h30 - Les nouveaux modèles éditoriaux, quelles conséquences pour la relation auteurs/éditeurs ?
Françoise Benhamou, économiste

15h15 - 17h15 - Table ronde - Les applications contractuelles des accords auteurs/éditeurs
Vincent Montagne, président du SNE
Jean Claude Bologne, président de la SGDL
Pierre Sirinelli, professeur, université Paris I, Panthéon-Sorbonne
Francis Farley-Chevrier, directeur général de l’UNEQ (Union des écrivaines et écrivains québécois)
Modération : Thierry Pech, directeur de la rédaction d’Alternatives économiques

17h30 Clôture
Aurélie Filippetti, ministre de la Culture et de la Communication.

Droit d'auteur et copyright, deux modèles qui s'opposent ?

Les rapports entre auteurs et éditeurs se sont fixés en France dans le cadre de la loi de 1957 et, au-delà, dans une conception du droit d'auteur remontant à Kant et à la Révolution française. Mais les pays « de copyright » s'opposent-ils toujours aussi nettement aux pays de « droit d'auteur » ? Le droit moral, inaliénable et incessible dans le droit à la française et aliénable dans le copyright, change-t-il la nature des relations de l'auteur avec l'éditeur ?

Auteurs et éditeurs, quels intérêts communs ?

Les exceptions culturelles, le marché du livre d'occasion, la réouverture de la directive de 2001, la TVA, le prix unique du livre… Sur bien des dossiers, les intérêts des auteurs et des éditeurs se rejoignent et se retrouvent, notamment au niveau européen, face à d'autres intérêts économiques ou politiques. Quels sont les enjeux ? Quels moyens pour peser sur les décisions européennes ? Quelle synergie avec les pouvoirs publics ?

Comment évaluer les relations entre auteurs et éditeurs ?

Si certains conflits entre auteurs et éditeurs peuvent avoir tendance à s'amenuiser, d'autres surgissent ou s'amplifient. Le baromètre des relations entre auteurs et éditeurs, lancé par la SCAM en 2009 et qui se fait depuis 2012 en partenariat avec la SGDL, tente de mesurer ces phénomènes et s'est étendu à plusieurs pays européens (Suisse, Allemagne, Autriche). Que dit-il des relations entre auteurs et éditeurs ? Qu'est-ce qui a changé ? Qu'est-ce qui mériterait de changer ?

Les applications contractuelles des accords auteurs/éditeurs de mars 2013

Les accords du 21 mars doivent encore être transposés dans la loi. Mais ne peuvent-ils déjà s'inscrire dans les nouveaux contrats ? Le code des usages, qui sera élargi à l'ensemble de l'édition, peut-il déjà régir les rapports entre les signataires ? Les anciens contrats seront-ils concernés, et dans quelle mesure ? Quels sont les pays qui souhaitent s'inspirer de ces accords ? Quelles évolutions en attendre ?