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  • Ouverture
  • Droit d'auteur et copyright par Alain Strowel
  • Table ronde : Droit d'auteur et copyright
  • Table ronde : Auteurs et éditeurs des intérêts communs
  • Panorama des tendances actuelles, Ingrid-Mery Haziot
  • Table ronde : évaluer les relations auteurs - éditeurs
  • Les nouveaux modèles éditoriaux, Françoise Benhamou
  • Table ronde : Les applications contractuelles, des accords
  • Discours d'Aurélie Filippetti, ministre de la Culture
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  • DROIT D'AUTEUR ET COPYRIGHT PAR ALAIN STROWEL
  • TABLE RONDE : DROIT D'AUTEUR ET COPYRIGHT
  • TABLE RONDE : AUTEURS ET ÉDITEURS DES INTÉRÊTS COMMUNS
  • PANORAMA DES TENDANCES ACTUELLES, INGRID-MERY HAZIOT
  • TABLE RONDE : ÉVALUER LES RELATIONS AUTEURS - ÉDITEURS
  • mercredi 23 octobre 2013 14h00 Ouverture Jean Claude Bologne, président de la SGDL14h15 Droit d'auteur et copyright, deux environnements différents pour les relations auteurs/éditeurs Alain Strowel, professeur aux Facultés universitaires Saint-Louis (Bruxelles),à l'Université de Liège et à la Katholieke Universiteit Brussel-Leuven15h00 – 16h30 Table ronde Droit d'auteur et copyright, deux modèles qui s'opposent ?Tiziana Colusso, auteur, déléguée de la FUIS(Federazione unitaria italiana scrittori – SNS- UIL-UNSA-...Forum Auteurs et éditeurs, - Ouverture - Suite
    Jeudi 24 octobre 10h30 - 11h00 - Panorama des tendances actuelles dans la relation auteurs/éditeursIngrid Haziot, avocat à la cour, spécialiste du droit de la Propriété intellectuelle 11h00 – 12h30 - Table ronde - Comment évaluer les relations entre auteurs et éditeurs ?Hervé Rony, délégué général de la SCAM, vice-président du CPEBelinda Cannone, écrivain, présidente de la commission juridique SGDLElisabeth Parinet, professeur d 'histoire du livre et des médias, Ecole des Chartes (auteur de "Histoire des auteurs", en...Forum Auteurs et éditeurs, - Droit d'auteur et copyright par Alain Strowel - Suite
    Droit d'auteur et copyright, deux modèles qui s'opposent ? Les rapports entre auteurs et éditeurs se sont fixés en France dans le cadre de la loi de 1957 et, au-delà, dans une conception du droit d'auteur remontant à Kant et à la Révolution française. Mais les pays « de copyright » s'opposent-ils toujours aussi nettement aux pays de « droit d'auteur » ? Le droit moral, inaliénable et incessible dans le droit à la française et aliénable dans le copyright, change-t-il la nature des relations de l'auteur avec l'éditeur ?Forum Auteurs et éditeurs, - Table ronde : Droit d'auteur et copyright - Suite
    Auteurs et éditeurs, quels intérêts communs ? Les exceptions culturelles, le marché du livre d'occasion, la réouverture de la directive de 2001, la TVA, le prix unique du livre…  Sur bien des dossiers, les intérêts des auteurs et des éditeurs se rejoignent  et se retrouvent, notamment au niveau européen, face à d'autres intérêts économiques ou politiques. Quels sont les enjeux ? Quels moyens pour peser sur les décisions européennes ? Quelle synergie avec les pouvoirs publics ?Forum Auteurs et éditeurs, - Table ronde : Auteurs et éditeurs des intérêts communs - Suite
    Comment évaluer les relations entre auteurs et éditeurs ? Si certains conflits entre auteurs et éditeurs peuvent avoir tendance à s'amenuiser, d'autres surgissent ou s'amplifient. Le baromètre des relations entre auteurs et éditeurs, lancé par la SCAM en 2009 et qui se fait depuis 2012 en partenariat avec la SGDL, tente de mesurer ces phénomènes et s'est étendu à plusieurs pays européens (Suisse, Allemagne, Autriche). Que dit-il des relations entre auteurs et éditeurs ? Qu'est-ce qui a changé ? Qu'est-ce qui mériterait de...Forum Auteurs et éditeurs, - Panorama des tendances actuelles, Ingrid-Mery Haziot - Suite
    Les applications contractuelles des accords auteurs/éditeurs de mars 2013 Les accords du 21 mars doivent encore être transposés dans la loi. Mais ne peuvent-ils déjà s'inscrire dans les nouveaux contrats ? Le code des usages, qui sera élargi à l'ensemble de l'édition, peut-il déjà régir les rapports entre les signataires ? Les anciens contrats seront-ils concernés, et dans quelle mesure ? Quels sont les pays qui souhaitent s'inspirer de ces accords ? Quelles évolutions en attendre ?Forum Auteurs et éditeurs, - Table ronde : évaluer les relations auteurs - éditeurs - Suite

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