Forum Auteurs et éditeurs,
de nouvelles relations

Droit d'auteur et copyright, deux modèles qui s'opposent ?

Les rapports entre auteurs et éditeurs se sont fixés en France dans le cadre de la loi de 1957 et, au-delà, dans une conception du droit d'auteur remontant à Kant et à la Révolution française. Mais les pays « de copyright » s'opposent-ils toujours aussi nettement aux pays de « droit d'auteur » ? Le droit moral, inaliénable et incessible dans le droit à la française et aliénable dans le copyright, change-t-il la nature des relations de l'auteur avec l'éditeur ?



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Présentation Le 23 octobre Le 24 octobre Droit d'auteur et copyright Auteurs et éditeurs Relations entre auteurs et éditeurs
Les rapports entre auteur et éditeur ont toujours été complexes et le resteront vraisemblablement. D’un pays à l’autre les situations sont comparables, avec, il est vrai, des différences notables et des approches qui peuvent sembler s’opposer. À l’heure du numérique, et de la grande inconnue qu’il constitue encore aujourd’hui pour tous les acteurs de la chaîne du livre, il a semblé que ces relations se crispaient davantage. Pourtant, face à de nouveaux enjeux, il apparaît également que l’ensemble des ayants ...

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mercredi 23 octobre 2013 14h00 Ouverture Jean Claude Bologne, président de la SGDL

14h15 Droit d'auteur et copyright, deux environnements différents pour les relations auteurs/éditeurs Alain Strowel, professeur aux Facultés universitaires Saint-Louis (Bruxelles),
à l'Université de Liège et à la Katholieke Universiteit Brussel-Leuven


15h00 – 16h30 Table ronde Droit d'auteur et copyright, deux modèles qui s'opposent ?

Tiziana Colusso, auteur, déléguée de la FUIS
(Federazione unitaria italiana scrittori – SNS- UIL-UNSA- SLSI)
Christelle Chamouton, directrice des droits, Bloomsbury, Londres, New ...

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Jeudi 24 octobre 10h30 - 11h00 - Panorama des tendances actuelles dans la relation auteurs/éditeurs
Ingrid Haziot, avocat à la cour, spécialiste du droit de la Propriété intellectuelle 11h00 – 12h30 - Table ronde - Comment évaluer les relations entre auteurs et éditeurs ?
Hervé Rony, délégué général de la SCAM, vice-président du CPE
Belinda Cannone, écrivain, présidente de la commission juridique SGDL
Elisabeth Parinet, professeur d 'histoire du livre et des médias, Ecole des Chartes (auteur de "Histoire des auteurs", en ...

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Auteurs et éditeurs, quels intérêts communs ? Les exceptions culturelles, le marché du livre d'occasion, la réouverture de la directive de 2001, la TVA, le prix unique du livre…  Sur bien des dossiers, les intérêts des auteurs et des éditeurs se rejoignent  et se retrouvent, notamment au niveau européen, face à d'autres intérêts économiques ou politiques. Quels sont les enjeux ? Quels moyens pour peser sur les décisions européennes ? Quelle synergie avec les pouvoirs publics ?

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Comment évaluer les relations entre auteurs et éditeurs ? Si certains conflits entre auteurs et éditeurs peuvent avoir tendance à s'amenuiser, d'autres surgissent ou s'amplifient. Le baromètre des relations entre auteurs et éditeurs, lancé par la SCAM en 2009 et qui se fait depuis 2012 en partenariat avec la SGDL, tente de mesurer ces phénomènes et s'est étendu à plusieurs pays européens (Suisse, Allemagne, Autriche). Que dit-il des relations entre auteurs et éditeurs ? Qu'est-ce qui a changé ? Qu'est-ce qui ...

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